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RÉUNIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

  • Procès-verbaux 2010-2011
     
     
     
     
  • Procès-verbaux 2009-2010
1- 14 septembre 2009 2- 14 octobre 2009 3- 19 octobre 2009
4- 17 novembre 2009 5- 14 décembre 2009 6- 27 janvier 2010
7- 22 mars 2010 8- 26 avril 2010 9- 14 mai 2010
10- 15 juin 2010    
  • Procès-verbaux 2008-2009
1- 9 septembre 2008 2- 24 septembre 2008 3- 9 octobre 2008
4- 19 novembre 2008 5- 16 décembre 2008 6- 26 janvier 2009
7- 11 mars 2009 8- 31 mars 2009 9- 23 avril 2009
10- 11 mai 2009 11- 2 juin 2009 12- 22 juin 2009
 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  • Consultations et avis

CS des Phares

2010-2011                 AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
 
 
 
 

 

 

CS des Phares

2009-2010                 AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
14 juin 2010 - Politique relative au vol et à la fraude
19 mars 2010 - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
10 mars 2010 - Liste des spécialités à la FGA et à la FP pour 2010-2011
8 mars 2010 - Règles de passage à la formation générale des jeunes, année scolaire 2010-2011
26 février 2010 - Liste des disciplines, secteur des jeunes pour l'année scolaire 2010-2011
11 décembre 2009 - Répartition des services éducatifs dans les écoles pour l'année scolaire 2010-2011
9 décembre 2009 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles pour l'année scolaire 2010-2011
 
 

 

 

 

CS des Phares

2008-2009              AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
6 avril 2009 - Règles de passage à la formation générale des jeunes 2009-2010
6 janvier 2009 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles
6 janvier 2009 - Répartition des services éducatifs entre les écoles
7 janvier 2009 - Répartition des services éducatifs entre les centres
2 décembre 2008 - Politique relative à la consommation d'alcool et de drogue
2 décembre 2008 - Planification stratégique 2009-2013
31 octobre 2008 - Politique de dotation des ressources humaines
24 octobre 2008 - Avenir du Pavillon Euclide-Fournier (St-Charles-Garnier), consultation en vertu de la politique de maintien ou de fermeture d'un établissement d'enseignement ou de modification de certains services éducatifs qui y sont dispensés
 

 

 

Avis du SERM / Rendez-vous de l'éducation Bas St-Laurent - 15 avril 2008

Enquête auprès des membres sur les moyens d'action "Une éducation de qualité, un devoir de société"

 

CS des Phares

2007-2008              AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
5 juin 2008 - Programmes des services éducatifs complémentaires
15 mai 2008 - Politique sur la violence et le harcèlement en milieu de travail
2 mai 2008 - Politique de maintien ou de fermeture d'établissement ou modification de certains services éducatifs qui y sont dispensés
1er mai 2008 - Entrée progressive au préscolaire pour l'année scolaire 2008-2009
8 avril 2008 - Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
8 avril 2008 - Liste des spécialités à la formation générale des adultes

2 avril 2008 - Procédure relative à l'appréciation du rendement

Procédure ADOPTÉE relative à l'appréciation du rendement à la CS des Phares- 2 avril 2008
28 mars 2008 - Liste des spécialités à la formation professionnelle
7 mars 2008 - Politique relative à la probité et à la vérification des antécédents judiciaires
7 mars 2008 - Liste des disciplines 2008-2009, secteur des jeunes à la CS des Phares
28 février 2008 - Règles de passage à la formation générale des jeunes de la CS des Phares, années 2008-2009
11 février 2007 - Critères d'inscription des élèves dans les écoles pour l'année scolaire 2008-2009
11 février 2007 - Répartition des services éducatifs dans les écoles pour l'année scolaire 2008-2009

 5 septembre 2007 - Politique alimentaire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CS des Monts-et-Marées

 

2010-2011                 AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
5 juillet 2010 - Entrée progressive au préscolaire pour l'année scolaire 2010-2011
23 juin 2010 - Modification de la grille horaire pour l'année scolaire 2010-2011 pour les groupes d'élèves inscrits  à la formation préparatoire au travail (FPT) et à la formation menant à l'exercice d'un métier semi-spécialisé (FMS) à PASO
 
 

 

 

2009-2010              AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
19 avril 2010 - Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
25 février 2010 - Changements proposés à la politique relative à la dotation en ressources humaines
18 février 2010 - Adoption de la grille matières 2010-2011 à l'école polyvalente de Matane
Suivi au projet de politique sur les congés sans traitement à la CSMM:

 

Directives mardi 18 mai

 

Dernìères propositions du SERM

 

Commentaires reçus sur le sondage

 

Sondage éclair (congés aléatoires)

 

Formulaire de demande de congé sans traitement de + de 5 jrs (CSMM)

22 mars 2010 - Évolution des discussions avec la CSMM sur la politique des congés sans traitement

16 mars 2010 - Lettre à Mme Marie-Pierre Guénette ainsi qu'un projet de politique remanié

12 février 2010 - Politique administrative encadrant l'octroi des congés sans traitement
16 décembre 2009 - Modification à la grille horaire 2010-2011
30 novembre 2009 - Révocation de l'acte d'établissement de l'école Marie-Guyart (avis du personnel enseignant présenté par le SERM)
 
 

 

 

2007-2008              AVIS DU SERM et CONSULTATIONS
5 juin 2008 - Politique des règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et celles pour le passage du premier cycle au second cycle du secondaire

 

 

- Projet de rationalisation de la CS des Monts-et-Marées MÉMOIRE du SERM - 14 novembre 2006

 
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